Avant-propos

Mot du président

Depuis une vingtaine d’années, la contractualisation entre producteurs s’observe dans plusieurs secteurs agricoles. Préoccupés par la progression de ce modèle d’affaires, les producteurs ont demandé à l’Union d’étudier et de docu­menter ce phénomène. Nos travaux nous ont permis de constater qu’il existait diverses formes d’intégration et plusieurs types de contrats. Nous avons aussi identifié le besoin d’accompagnement des producteurs dans ce genre de relations d’affaires. Ce guide a donc été élaboré pour vous aider à faire des choix éclairés lors des négociations de votre contrat et de bien en comprendre les enjeux. Il s’adresse à tout producteur agricole et forestier qui songe ou s’apprête à signer un contrat.

Vous trouverez dans ce document de référence de l’information utile pour vous soutenir dans la préparation et la négociation. Nous sommes persuadés que les questions soulevées vous apporteront les réflexions nécessaires et que les notions juridiques qu’il contient vous permettront de mesurer la portée de certaines modalités ajoutées aux contrats.

Un document de référence, certes, mais aussi, et nous l’espérons, un outil de travail que vous aurez à adapter à votre secteur et aux couleurs de votre réalité.

De plus, nous vous encourageons fortement à consulter des ressources professionnelles, avocats, comptables, fiscalistes et autres.

Ce guide, pour la préparation et la négociation d’un contrat de production à l’intention des producteurs agricoles et forestiers, contient notamment :
•    un aide-mémoire sur les principales questions à se poser avant de signer un contrat;
•    un index de ressources professionnelles à consulter au besoin;
•    17 fiches réparties dans 12 chapitres thématiques et traitant des différents aspects d’un contrat de production.

Chaque chapitre a été conçu en fonction des intérêts et des besoins exprimés par les producteurs. Vous trouverez donc des références concernant la main-d’œuvre, la livraison, les modalités de prix et de paiement, les assurances, le règlement des différends, etc. Certains chapitres vous interpelleront particulièrement à un moment ou à un autre de votre négociation de contrat.

Nous souhaitons que ce guide vous accompagne dans la réalisation de vos contrats en permettant une meilleure circulation de l’information et plus de transparence. Ainsi, l’établissement de bonnes conditions de production équitables pour tous pourront contribuer véritablement au développement de l’ensemble de la production agricole québécoise.

Soulignons que dans une relation d’affaires, la meilleure solution demeure toujours celle où toutes les parties y trouvent leur compte, en retirent un bénéfice et où les risques sont partagés et les modalités connues de tous. Un réel contrat gagnant-gagnant!

Bonne lecture!

Le président général,

Marcel Groleau
L’Union des producteurs agricoles